Veille réglementaire pour les entreprises du BTP
Le secteur du BTP est l’un des plus réglementés en France. Qu’il s’agisse de sécurité des chantiers, de conditions de travail, de gestion des déchets, ou de conformité environnementale, les textes évoluent régulièrement.
Avec CONFORMIS, vous bénéficiez d’une veille réglementaire ciblée, fiable et compréhensible, adaptée à vos chantiers, vos métiers et votre organisation.
Un environnement réglementaire dense et en constante évolution
Les entreprises du BTP doivent suivre :
Le Code du travail (sécurité des ouvriers, EPI, formations obligatoires, travail en hauteur…)
Le Code de l’environnement (ICPE, bruit, émissions, gestion des terres excavées)
Le Code de l’urbanisme (permis, déclarations préalables, servitudes)
Le Code de la construction (accessibilité, normes parasismiques, performance énergétique…)
Les obligations spécifiques à l’amiante, au plomb, ou aux déchets dangereux
Les évolutions techniques (réglementation RE2020, normes NF DTU, Eurocodes)
Une erreur ou un oubli peut entraîner un arrêt de chantier, une sanction financière ou un accident grave.
Les besoins spécifiques des entreprises du BTP
Selon leur profil, les acteurs du BTP doivent :
Suivre des réglementations variables selon les types de chantiers (VRD, gros œuvre, rénovation, démolition…)
Assurer une veille à jour sur plusieurs sites en parallèle
Répondre aux exigences des maîtres d’ouvrage, MOE, contrôleurs techniques
Préparer les audits qualité et sécurité (ISO 45001, MASE, QUALIBAT…)
Anticiper les obligations environnementales liées aux ICPE ou aux chantiers sensibles
Une veille réglementaire sectorisée leur permet de rester conformes, réactifs et compétitifs.
CONFORMIS, la veille réglementaire conçue pour les professionnels du BTP
Veille personnalisée par activité (gros œuvre, second œuvre, génie civil, etc.)
Chaque entreprise reçoit uniquement les textes réglementaires qui la concernent réellement.
Synthèses claires, actions recommandées
Vos textes sont accompagnés de fiches de lecture pour comprendre ses enjeux et quelles actions mettre en place.
Comités de veille BTP
Posez vos questions à nos experts et échangez avec d’autres entreprises du secteur sur les évolutions à venir.
Suivi multi-chantiers
Suivez vos chantiers en cours, attribuez les responsabilités de conformité et conservez une traçabilité documentaire.
FAQ
Veille réglementaire pour pour le BTP
Trouvez les réponses à vos questions en ce qui concerne la veille réglementaire pourle BTP
Quelles sont les réglementations principales à suivre dans le BTP ?
Les entreprises du BTP doivent suivre les textes du Code du travail (sécurité, prévention), du Code de l’environnement (pollution, déchets), du Code de l’urbanisme (permis) et du Code de la construction (normes techniques, RE2020).
Qui est responsable de la veille réglementaire dans une entreprise du BTP ?
Souvent le responsable QSE, le conducteur de travaux ou le dirigeant. Certaines entreprises sous-traitent leur veille à un prestataire spécialisé comme CONFORMIS.
Comment CONFORMIS filtre-t-il les textes pour le BTP ?
Les textes sont sélectionnés en fonction du type d’activité (maçonnerie, TP, charpente…), du périmètre géographique, et des certifications visées (ISO, MASE…).
À quelle fréquence les textes sont-ils mis à jour ?
La veille est quotidienne, avec des alertes en temps réel et un récapitulatif mensuel. Une fiche synthèse est fournie pour chaque nouveauté importante.
